Auteur

 

Ce site a été créé par Alexis Posez, docteur en droit
et ancien chargé d’enseignement de l’Université Panthéon-Assas.

 

Travaux

Thèse : L’inexistence du contrat, Paris II, 2010, dir. D. Bureau

Articles :

. La théorie des nullités : le centenaire d’une mystification (RTD civ. 2011, n° 4, pp. 647-675)

. L’élaboration prétorienne du régime de l’exception de nullité, ou l’éviction progressive des droits de la défense (RRJ 2014, n° 3, pp. 1321-1342)

. La subsidiarité de l’enrichissement sans cause – Étude de droit français à la lumière du droit comparé (RDIDC 2014, n° 2, pp. 185-246)

. Le principe de concentration des moyens, ou l’autorité retrouvée de la chose jugée (RTD civ. 2015, n° 2, pp. 283-310)

Commentaires :

. Pas de caducité sans texte : un principe nouveau de caducité textuelle en matière de testament (note sous 1re civ., 15 déc. 2010, Petites Affiches, 8 août 2011, n° 156, pp. 14-21)

. La soumission des donations entre époux à l’irrévocabilité spéciale des donations (note sous 1re civ., 14 mars 2012, Recueil Dalloz, 31 mai 2012, pp. 1386-1391)

. La publicité foncière est-elle devenue constitutive de droit ? (note sous 3e civ., 15 oct. 2015, Recueil Dalloz, 24 déc. 2015, pp. 2609-2615)

. Le régime grossissant de l’exception de nullité, ou quand la demande en annulation formée à titre reconventionnel devient à son tour imprescriptible (note sous 1re civ., 12 nov. 2015, pourvoi no 14-21.725, publié au Bulletin)

Autres publications :

. Le mariage pour tous, ou l’impossible égalité (Recueil Dalloz, 15 nov. 2012, point de vue, p. 2616)

. De la prétendue imprescriptibilité de la clause réputée non écrite (À propos de l’article 6 de la loi du 18 juin 2014 modifiant les articles L. 145-15 et L. 145-16 du Code de commerce)  (Recueil Dalloz, 30 oct. 2014, point de vue, p. 2119)

Sur ce site :

. Le projet de réforme du droit des contrats, ou l’uniformisation sans sommation (nov. 2008)

. La réforme du droit des obligations : une révolution en tapinois (janv. 2014)

. Analyse des dispositions du projet de réforme du droit des obligations (juill. 2015)

. Propositions alternatives pour une réforme du droit des obligations (juill. 2015)