Auteur
Ce site a été créé par Alexis Posez, docteur en droit, avocat
et ancien chargé d’enseignement à l’Université Panthéon-Assas.
Travaux
Thèse : L’inexistence du contrat, Paris II, 2010, dir. D. Bureau
Articles :
. La théorie des nullités : le centenaire d’une mystification (RTD civ. 2011, n° 4, pp. 647-675)
. Le principe de concentration des moyens, ou l’autorité retrouvée de la chose jugée (RTD civ. 2015, n° 2, pp. 283-310)
. Pas de nullité sans texte – Enquête sur la positivité d’un principe d’hier à aujourd’hui (RDC 2018, n° 1, pp. 163-171)
Commentaires :
. Pas de caducité sans texte : un principe nouveau de caducité textuelle en matière de testament (note sous 1re civ., 15 déc. 2010, Petites Affiches, 8 août 2011, n° 156, pp. 14-21)
. La soumission des donations entre époux à l’irrévocabilité spéciale des donations (note sous 1re civ., 14 mars 2012, Recueil Dalloz, 31 mai 2012, pp. 1386-1391)
. La publicité foncière est-elle devenue constitutive de droit ? (note sous 3e civ., 15 oct. 2015, Recueil Dalloz, 24 déc. 2015, pp. 2609-2615)
Autres publications :
. Le mariage pour tous, ou l’impossible égalité (Recueil Dalloz, 15 nov. 2012, point de vue, p. 2616)
. De la prétendue imprescriptibilité de la clause réputée non écrite (À propos de l’article 6 de la loi du 18 juin 2014 modifiant les articles L. 145-15 et L. 145-16 du Code de commerce) (Recueil Dalloz, 30 oct. 2014, point de vue, p. 2119)
Sur ce site :
. Le projet de réforme du droit des contrats, ou l’uniformisation sans sommation (nov. 2008)
. La réforme du droit des obligations : une révolution en tapinois (janv. 2014)
. Analyse des dispositions du projet de réforme du droit des obligations (juill. 2015)
. Propositions alternatives pour une réforme du droit des obligations (juill. 2015)